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VUE D'ENSEMBLE

HiTech Land est un site de référencement de divers produits électroniques basé à Londres au Royaume Uni, et est disponible en anglais et en français. Notre système repose sur le dropshipping, ainsi toute commande effectuée sera traitée et livrée directement par nos fournisseurs (principalement d'Asie). Il est géré par MONI Stéphane. Si vous voulez le contacter veuillez utiliser le formulaire de contact prévu à cet effet pour toute information supplémentaire.
Toute commande effectuée sur www.hitech-land.com par les clients implique la prise de connaissance et l'acceptation des conditions de vente ci-dessous.
Celles-ci s'appliquent à tout client faisant une commande sur HiTech Land.

Ce site internet est tenu par HiTech Land. Tout au long du site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à HiTech Land. HiTech Land met à disposition ce site internet, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur ce site pour vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de tous les termes, conditions, politiques et avis énoncés ici.

SECTION 1 - PRINCIPES GENERAUX

(1.) Les présentes CGV régissent exclusivement l’ensemble des offres et accords convenus entre les parties. Elles sont applicables dès la commande, au plus tard à la réception de la marchandise.
(2.) Des dispositions particulières émises par le commettant ne peuvent prévaloir que si nous avons donné explicitement notre accord par écrit. Dans le cas contraire, ces dispositions ne feront pas partie du contrat sans tenir compte de ces dispositions particulières.
(3.) Des accords ayant été convenus oralement ne prennent effet que suite à notre confirmation par écrit.
(4.) Les présentes CGV régissent également toutes les futures opérations avec le commettant.

SECTION 2 - CONFIRMATION DE COMMANDE

(1.) Toute commande s'effectue sur HiTech Land.
(2.) Le client dispose d'un panier dans lequel il pourra ajouter plusieurs produits référencés sur le site via le bouton Ajouter au Panier. Il sera tenu entièrement responsable de ce qu'il y ajoute et cela n'engagera que lui.
(3.) A partir du panier, le client aura la possibilité de passer commande ou bien de faire une demande de devis dans le cas où il souhaiterait commander en gros et obtenir une offre de prix adaptée. Cette dernière option exigera d'ouvrir un compte professionnel plutôt que personnel.
(4.) Les demandes de devis sont traitées en 3 jours ouvrables, et le devis proposé devra être accepté dans les 30 jours avant d'être supprimé automatiquement. Un devis sera transformé en commande une fois que le client (professionnel) aura fourni son bon de commande.
(5.) Les commandes ne deviennent définitives qu’après confirmation par écrit de notre part qu'elles sont en cours de traitement, et à l'issue de cette étape aucune modification ne pourra être effectuée. Toute erreur de coordonnées postales n'engagera que le client responsable des données inscrites dans le formulaire de commande sur HiTech Land.
(6.) Nous nous réservons le droit de facturer les augmentations de coûts survenues après confirmation de la commande, au cas où le client ne fournirait pas les informations nécessaires à la réalisation de la commande.
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque pour toute raison et à tout moment.

SECTION 3 – PAIEMENT

(1.) Tous les prix des produits peuvent être affichés en Euro (EUR), Livre Sterling (GBP) ou Dollar Américain (USD) et comprennent toutes les taxes ainsi que les frais de livraison et de traitement dans le cas où vous choisissez la livraison standard gratuite (en cas d'éligibilité de votre pays de livraison selon le fournisseur qui expédie).
(2.) Nous acceptons les paiements par Paypal, Carte bancaire, ou par Cryptomonnaie via notre partenaire Coinbase.
(3.) Un même produit qui est proposé avec plusieurs options différentes pourra avoir un prix variable selon l'option choisie.
(4.) Une fois que vous avez mis ce que vous désirez dans le panier, vous achetez son contenu et êtes invité à payer via une fenêtre sécurisée. Vous pouvez aussi acheter directement un produit sans l'ajouter au panier à partir de sa fiche. Les présentes conditions vous sont automatiquement envoyées par mail en PDF.
(5.) Paypal et Coinbase sont les solutions choisies pour les paiements sur HiTech Land. Si vous avez un compte Paypal ou Coinbase vous payez directement en vous identifiant. Sinon vous serez invité à payer par carte bancaire en précisant vos coordonnées bancaires sur Paypal, ou en saisissant l'adresse de portefeuille de Crypto-monnaie sur Coinbase. L'adresse de livraison sera la même que celle saisie sur HiTech Land. Le client peut aussi s'inscrire sur Paypal ou Coinbase pour lui garantir un gain de temps énorme lors de ses prochains achats et plus de sécurité.
PayPal et Coinbase renforcent votre protection contre la fraude. Effectuez des paiements sans dévoiler vos informations financières. Effectuez des paiements en ligne l'esprit serein : PayPal et Coinbase vous permettent de payer sans communiquer vos informations financières à un tiers. PayPal et Coinbase cryptent automatiquement vos données confidentielles à l'aide des meilleures technologies disponibles sur le marché.
(6.) Si votre transaction est acceptée, Paypal ou Coinbase vous redirige vers www.hitech-land.com et nous vous confirmons votre commande par mail et vous recevez une facture dans la langue et la devise de votre transaction. HiTech Land est donc avisé de votre achat et peut ainsi procéder au traitement de la marchandise. PS: Certaines crypto-monnaies prennent plus de temps que d'autres pour valider une transaction, même si vous fermez la page d'attente de paiement, vous serez avisé par mail une fois le paiement effectué et validé.

SECTION 4 – TRAITEMENT DES COMMANDES

(1.) Une fois le paiement reçu, HiTech Land traite aussitôt votre commande.
(2.) Si vos produits sont déclarés disponibles, ils seront traités dans les 24H ouvrables, sinon comptez maximum 7 jours. L'estimation du temps de traitement peut être indiquée sur la fiche produit.
(3.) Si pour une raison quelconque, un produit est déclaré disponible, alors qu'il ne l'est plus du tout et que vous avez déjà effectué la commande, vous serez averti par email. Vous serez invité à annuler la commande. Nous procéderons à un arrangement amiable qui pourra aller du remplacement du produit par un autre de qualité comparable au remboursement intégral par Points Bonus ou par le même mode de paiement qu'à l'achat (en cas de paiement par Crypto-monnaie, vous devriez renseigner votre adresse de porte-feuille dans le formulaire de remboursement).
(4.) Tout retard dans le traitement de commande n'implique aucunement le refus de la marchandise puisque toute commande sera traitée dans un délai maximum de 7 jours.
(5.) La marchandise est ensuite envoyée à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande, c'est pourquoi nous vous demandons d'entrer des informations correctes et surtout d'avoir une adresse email exacte pour vous joindre. Nous vous obligerons à ajouter un numéro de téléphone pour faciliter la prise de contact par le livreur lors de la livraison.

SECTION 5 – LIVRAISON DE LA MARCHANDISE

(1.) HiTech Land livre quasiment dans tous les pays du monde et offre les frais de port pour la majorité d'entre eux. Pour savoir si votre pays est éligible à la Livraison Standard Gratuite pour un produit spécifique, vous devez renseigner votre pays de livraison dans le menu "Paramètres Régionaux" en haut du site et consulter la section "Livraison" sur la fiche produit. Les délais et frais de livraison approximatifs seront ainsi renseignés si la livraison est disponible dans votre pays.
(2.) Dans certains cas, le fournisseur n'est pas en mesure d'expédier le produit en Livraison Standard gratuite. Vous serez donc invité à repasser commande en choisissant le Frêt Aérien Express qui utilise un service postal prioritaire qui accélère les délais de livraison selon vos besoins.
(3.) Dès expédition de la marchandise, vous recevez les détails du suivi (transporteur, numéro de suivi et site web) par email et ils seront consultables dans votre espace client, section Mes Commandes. Vous serez livré dans les 6 à 20 jours ouvrables après traitement de votre commande en livraison standard. Le délai descend selon la destination de 3 à 10 jours ouvrables en Livraison Express. Le délai de livraison dépend du lieu d'habitation du destinataire et de la douane. Nous vous prions donc d'être patient et êtes invité à rédiger un avis sur le produit une fois reçu.
(4.) Nous respectons dans la mesure du possible les délais de livraisons convenus. D’éventuels retards dans les livraisons ou les prestations ne nous engagent pas à payer des dommages et intérêts ou une pénalité et ne sauraient justifier d’autres obligations de notre part. Le commettant pourra résilier le contrat si nous avons dépassé le délai de livraison de plus d'un mois. La législation impose que l'expédition de la commande (sa délivrance) soit à la charge de HiTech Land tandis que sa réception (sa livraison) à la charge du client qui doit alors s'engager à venir retirer l'objet.
(5.) Si après 30 jours vous n'avez toujours rien reçu, veuillez en informer HiTech Land dans la rubrique "Mes Commandes" de votre Espace Client, puis dans les détails de la commande, déroulez le menu "Service Client" et cliquez "Je n'ai pas encore reçu ce produit", pour qu'on vérifie votre commande quite à vous envoyer un autre article ou à vous rembourser. Dans tous les cas, le service client sera prêt à vous aider.
(6.) Attention, tout mensonge du client peut être pénalisé judiciairement puisqu'il sera su si votre marchandise a vraiment été égarée ou pas en contactant chaque service postal. Si vous recevez beaucoup plus tard le colis, on vous priera de nous prévenir, car un remboursement supposera que la commande s'annule.
(7.) En ce qui concerne les erreurs de commande de HiTech Land : si vous recevez un produit différent de celui que vous avez commandé, dans la rubrique "Mes Commandes" de votre Espace Client, puis dans les détails de la commande, déroulez le menu "Service Client" et cliquez "Le produit reçu n'est pas celui commandé". Dans le formulaire de contact qui s'affiche, ce sera à vous de décider si vous voulez garder le produit, l'échanger ou recevoir un bien en échange équivalant à la différence entre vos deux commandes, renseignez donc votre choix. Dans le cas le plus banal d'un échange, on vous invitera à ouvrir un Ticket Support pour gérer le remplacement du produit. Une étiquette de retour vous sera fournie. Si vous gardez votre produit, alors qu'il coûtait moins cher, un dédommagement vous sera dû.
(8.) En ce qui concerne une erreur de commande du client : la marchandise sera échangée par celle initialement prévue ou un coupon pourra être remis. On rappelle que toute commande est définitive et validée une fois qu'elle est en cours de traitement. Ainsi, un client qui voudra annuler une commande après sa validation devra à sa charge retourner le colis directement dans notre entrepôt britannique pour obtenir un remboursement total : cliquez sur "Retourner ou remplacer le produit" dans les détails de la commande et renseignez le formulaire de retour (un accord de retour sera alors à joindre au colis après validation). Un client faisant part d'un désistement dans un délai court après l'achat peut se faire rembourser intégralement par HiTech Land seulement si la marchandise n'a pas encore été traitée et expédiée. Dans ce cas, cliquez sur "Annuler ou remplacer le produit".
(9.) Vous recevez votre marchandise directement dans votre boite aux lettres ou sinon vous serez invité à la récupérer à la poste.
(10.) On rappelle que HiTech Land est un dropshipper, c'est-à-dire que chaque produit sur ce site est commandé auprès de fournisseurs étrangers se situant en Asie, d'où les délais de livraison qui sont rallongés. Sur ce fait, si vous commandez plusieurs produits dans un même panier vous ne les recevrez pas dans un même colis s'ils sont commandés de la part de HiTech Land chez des fournisseurs différents. La séparation entre les différentes boutiques est effectuée au niveau du panier.
(11.) Responsabilité douanière: Les fournisseurs de HiTech Land joignent tous les documents nécessaires à la bonne livraison de votre marchandise, et dans la majorité des pays, l'importation de la plupart des produits électroniques grand public est simplifiée, de sorte que les clients n'ont pas à payer de frais de douane ou de droits d'importation lorsqu'ils achètent sur HiTech Land. Statistiquement, moins de 1% des commandes sur HiTech Land est inspectée par les douanes dans les pays des clients. Si, pour une raison quelconque, les produits ne peuvent pas vous être livrés en raison d'un problème douanier, nous discuterons avec vous au cas par cas de la meilleure façon de traiter le ou les problèmes. Si les marchandises ne peuvent pas être livrées en raison de restrictions dans votre propre pays, c'est uniquement de votre responsabilité. HiTech Land n'est pas responsable des produits confisqués par les douanes dans les pays des clients. En tant qu'importateur, vous avez la responsabilité légale de répondre aux questions concernant les marchandises importées qui vous sont livrées. Les taxes d'importation, la TVA et tout autre frais et droits de douane sont à votre entière responsabilité, tel que décrit dans nos termes et conditions. Si une livraison échoue parce que vous ne répondez pas à temps aux communications douanières, ou si vous refusez de payer les frais applicables, nous ne pouvons offrir aucune compensation. Nous faisons le suivi de toutes nos livraisons. Dans le cas où une marchandise est bloquée en douane ou pour tout autre problème, n'hésitez pas à nous contacter et nous contacterons le transporteur en votre nom.

SECTION 6 - SATISFAIT OU REMBOURSE

(1.) Tous les produits figurant sur HiTech Land sont neufs et emballés.
(2.) Si vous n'êtes pas satisfait et que vous nous en faites part au maximum "deux semaines" après la réception de votre marchandise, nous vous remboursons intégralement une fois la marchandise renvoyée dans son état d'origine dans un délai maximum de 30 jours après la demande. Le retour s'effectuant directement dans notre entrepôt britannique, vous devez impérativement obtenir le feu vert du SAV avant tout renvoi pour que l'on vous fournisse votre étiquette de retour à apposer au colis avec le numéro RMA.
(3.) Votre droit de rétractaction est de 14 jours "sans pénalité". Un formulaire de demande de retour est à votre disposition dans votre Espace Client, dans les détails de la commande, en cliquant sur le bouton "Retourner ou remplacer le produit". Vous renseignez la date de réception de la marchandise, le nombre d'articles à retourner et le motif du retour. En fonction de ces informations, le montant du remboursement est calculé selon ce barème: le remboursement est total si le produit a été reçu moins de 14 jours avant la demande de retour, sinon le remboursement est partiel et vous perdez 20% du montant du produit par semaine de retard.
(4.) Vous choisissez si vous préférez recevoir une Etiquette de Retour prépayée de notre part ou utiliser votre propre service postal. Dans le dernier cas les frais de retour restent à votre charge, et vous devrez renseigner les preuves de dépôt dans un nouveau formulaire (date d'expédition, transporteur, numéro de suivi, scan de la preuve de dépôt, et une photo du colis avec l'adresse de retour visible) afin de valider votre retour. Un service postal avec assurance et suivi sera exigé en cas de perte.
(5.) Votre demande de retour apparaît ainsi dans la section "Mes retours" de votre espace client. On vous enverra les modalités de retour à notre entrepôt britannique et vous recevrez un document à imprimer (accord de retour) à joindre au colis afin que vous soyez identifié lors de la réception du renvoi.
(6.) Si la marchandise est reçue dans de bonnes conditions (état d'origine), le remboursement se fera au montant affiché dans la demande de retour sous deux semaines après réception, sinon elle peut vous être renvoyée à vos frais.
(7.) Les frais de retour de l'étiquette de Livraison Prépayée seront déduits. Les Frais de Retour sont seulement remboursés pour les articles endommagés, différents ou non fonctionnels (jusqu'à £20 GBP) retournés dans les 14 jours après réception.
(8.) Les articles qui valent moins de £42 ne sont pas acceptés pour un retour, mais un dédommagement pourra être effectué selon les cas.
(9.) Les remboursements et les dédommagements sont envoyés par le même mode de paiement utilisé lors de votre achat, sinon ils sont crédités en Points Bonus dans votre porte-feuille HiTech Land. Pour les paiements en crypto-monnaie, vous devrez fournir l'adresse de votre porte-feuille dans un champ supplémentaire pour recevoir vos fonds.

SECTION 7 - GARANTIE

(1.) Tous les produits électroniques de HiTech Land sont sous garantie constructeur de douze mois tandis que les accessoires d'un mois.
(2.) Si vous constatez une anomalie de fonctionnement, veuillez en aviser le SAV dans la rubrique "Mes Commandes" de votre Espace Client, puis dans les détails de la commande et cliquez sur le bouton "Ouvrir un ticket support". Un formulaire d'ouverture d'un ticket support va apparaître. Vous renseignez la date de réception de la marchandise, le sujet, la description du problème technique, le nombre d'articles concernés et la priorité.
(3.) Votre ticket support apparaît ainsi dans la section "Mes tickets" de votre espace client. Vous trouverez l'accès au Chat avec le support technique pour dialoguer et suivre l'état d'avancement du diagnostique. Vous êtes limité à 3 messages d'affilé envoyé au support. On vous demandera d'être le plus précis dans la description du problème pour que l'on puisse vous aider au maximum.
(4.) Si le Support Technique ne parvient pas à diagnostiquer le problème, vous serez invité à retourner la marchandise directement à notre entrepôt britannique pour obtenir "une Réparation ou un Echange du produit". Si vous souhaitez un remboursement, supprimez le ticket support et faites plutôt une demande de remboursement en suivant les procédures de la section 6. On vous enverra les modalités de retour à notre entrepôt britannique et vous recevrez un document à imprimer (accord de retour) à joindre au colis afin que vous soyez identifié lors de la réception du renvoi.
(5.) Les frais de retour sont pris en charge dans la plupart des cas et nous vous enverrons une Etiquette de Retour prépayée de notre part ou sinon vous devrez utiliser votre propre service postal. Dans ce dernier cas, et vous devrez renseigner les preuves de dépôt dans un nouveau formulaire (date d'expédition, transporteur, numéro de suivi, frais de port, scan de la preuve de dépôt, et une photo du colis avec l'adresse de retour visible) afin de valider votre retour dans notre entrepôt. Un service postal avec assurance et suivi sera exigé en cas de perte. Nous vous rembourserons les frais de retour (jusqu'à £20 GBP).
(6.) Attention, vous devrez renvoyer le colis dans son emballage d'origine et dans son intégralité. Un test sera effectué pour déterminer la cause de la panne. S'il en est déduit une erreur de votre part, on vous renverra le même colis sous vos frais.
(7.) La marchandise défectueuse ne pourra être remboursée intégralement qu'en cas de désistement prononcé dans la période de rétractation de 14 jours suivant sa réception selon les conditions énoncées dans la Section 6.
(8.) Notez que seuls les défauts de fabrication (matériels ou logiciels) sont sous garantie, tout autre dommage porté ne sera pas pris en charge. En outre, toute faute dûe au transport ne sera pas dédommagée par HiTech Land, vous devriez refuser le colis s'il semble endommagé, et il incombe à toute personne le désirant de se procurer une assurance transport pour éviter ces désagréments.
(9.) Les articles qui valent moins de £42 ne sont pas acceptés pour un retour. Mais un dédommagement pourra être effectué selon les cas.
(10.) Les remboursements et les dédommagements sont envoyés par le même mode de paiement utilisé lors de votre achat, sinon ils sont crédités en Points Bonus dans votre porte-feuille HiTech Land. Pour les paiements en crypto-monnaie, vous devrez fournir l'adresse de votre porte-feuille dans un champ supplémentaire pour recevoir vos fonds.

SECTION 8 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET PRIX

(1.) Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.
(2.) Nous nous réservons le droit, à tout moment de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu) sans préavis à tout moment.
(3.) Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, APPRECIATIONS ET AUTRES MOYENS

(1.) Si vous envoyez des soumissions spécifiques ( par exemple: les inscriptions au concours ) ou vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matières, en ligne, par courriel, par courrier postal, ou autrement ( collectivement, «commentaires» ) sans une demande venant de chez nous, vous convenez que nous pouvons , à tout moment , sans restriction , modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement sur tout support tous les commentaires que vous nous avez envoyé. Nous sommes et serons pas dans l'obligation (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de verser une indemnité pour les commentaires; ou (3) pour répondre à tout commentaire.
(2.) Nous pouvons à notre libre appréciation, mais sans aucune obligation de contrôler, modifier ou supprimer le contenu que nous déterminons, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement acte répréhensible violant la propriété intellectuelle d'une partie ou de ces Conditions d’utilisation.
(3.) Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit d'un tiers, y compris les droits d'auteur, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou propriétaire. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ou qui contiennent des virus informatiques ou autres logiciels malveillants qui pourraient affecter de quelque manière le fonctionnement du Service ou de tout site Web lié. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e -mail, faire semblant d'être quelqu'un d'autre que vous-même, ou induire nous ou des personnes tiers en erreur quant à l'origine de tout commentaire. Vous êtes le seul responsable des commentaires et leur précision que vous faites. Nous ne prenons aucune responsabilité et déclinons toute responsabilité pour les commentaires postés par vous ou tout autre tiers.

SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONELLES

(1.) Vos renseignements personnels utilisé dans la boutique sont régis par une Politique de confidentialité et ne seront jamais partagés à des Tiers et vous êtes en droit de nous exiger de supprimer toutes ces informations que nous possédons.
(2.) Notre site utilise des cookies qui enregistrent certaines de vos données dans votre navigateur en vue de faciliter votre expérience. Vous pouvez les supprimer à tout moment dans les paramètres de votre navigateur.

SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES OU OMISSIONS

(1.) Il se peut parfois qu’il y ait sur notre site ou service des erreurs typographiques, inexactitudes ou omission sur la description des produits, leur prix, leurs promotions, leurs offres, leur frais d’expédition, le temps de transit et leur disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour les informations, d’annuler des commandes si des informations dans le service ou sur un site Web connexe est inexacte à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).
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SECTION 12 – USAGES INTERDITS

(1.) En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions générales d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inviter autrui à effectuer ou participer à des actes illicites ; (c) à violer les règles, lois locales, nationales, fédérales, et internationales ; (d) pour atteindre ou violer les droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’un tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou faire de preuve de discrimination envers le sexe, l’orientation sexuelle, la religion, l’orientation ethnique, la race, l’âge, l’origine nationale, ou un handicap ; (f) pour présenter des informations fausses ou trompeuse ; (g) a télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourra être utilisé pour affecter le fonctionnement ou les opérations liés au service ou site internet ; (h) recueillir ou collecter les renseignements personnels des autres ; (i) à des fins de spam, d’hameçonnage, de pharming , d’acquisition déloyale d’information, d’utilisation de robot d’indexation, de collection et d’exploitation des données du web ; (j) à des fins obscènes ou immoraux ; (k) pour interférer ou contourner les fonctions de sécurité du Service, site internet lié , ou autres sites internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou tout site internet lié à la violation d'une de ces usages interdits.

SECTION 13 - EXONÉRATION DE GARANTIE ; EXCLUSION DE RESPONSABILITE

(1.) Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportun, sûre ou sans erreur.
(2.) Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus par l'utilisation du service soient exacts et fiables.
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SECTION 14 – INDEMNISATION

(1.) Vous acceptez d’indemniser, de défendre et d’exonérer HiTech Land et nos maisons mères, filiales, sociétés affiliées, partenaire, dirigeants, administrateurs, entrepreneurs, licences, fournisseurs de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et les employés, exonérés de tout réclamation ou demande, y compris les frais d’avocat, fait par une partie tierce liée ou découlant de la violation de ces Conditions d’utilisation ou de documents qu’ils incorporent par référence, ou la violation de n’importe quel loi ou droit d’une partie tierce.

SECTION 15 – AUTONOMIE

(1.) Dans le cas où une disposition de ces Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins être applicable dans toute la mesure permise par la loi en vigueur, et la partie inapplicable sera considérée comme rompue de ces Conditions d’utilisation, cette décision ne doit pas affecter la validité et le caractère applicable des autres dispositions.

SECTION 16 – RESILIATION

(1.) Les obligations et les responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent contrat, quelle qu’en soit la cause.
(2.) Ces conditions d'utilisation sont en vigueur au moins jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions d'utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
(3.) Si, à notre seule appréciation vous échouez, ou nous vous soupçonnons d’avoir échoué, pour se conformer à une clause ou disposition de ces conditions d'utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment, sans préavis et vous demeurez responsable de tous ordres traités antérieurement; et/ou par conséquent nous pouvons vous refuser l'accès à nos services (ou toute partie de celle-ci).

SECTION 17 – INTEGRALITE DE L’ENTENTE

(1.) L'échec de notre part à exercer ou à appliquer tout droit ou disposition de ces Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
(2.) Ces conditions d'utilisation et les politiques ou les règles de fonctionnement affichés par nous sur ce site ou à l'égard de ce service constitue l' intégralité de l'entente entre vous et nous et régit votre utilisation du Service, remplaçant les accords, les communications et propositions antérieures ou simultanées , oral ou écrit , entre vous et nous (y compris , mais sans s'y limiter , toutes les versions précédentes des Conditions d'utilisation).
(3.) Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée contre le comité de rédaction.

SECTION 18 – LOI APPLICABLE

(1.) Ces Conditions d’utilisation et tout accord séparés par lequel nous vous fournissons les services doivent être régis et interprétés conformément aux Consumer Contracts Regulations 2013 du Royaume-Uni, à la Directive sur le Commerce Electronique de 2002 et la DIrective 2011 sur les Droits des Consommateurs.

SECTION 19 – CHANGEMENTS DES CONDITION D’UTILISATION

(1.) Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment à cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer une partie de ces Conditions d'utilisation en affichant des mises à jour et des changements à notre site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement notre site Web pour des changements. Votre utilisation continue ou l'accès sur notre site ou service après l'affichage de toute modification de ces Conditions générales d'utilisation constitue une acceptation de ces changements.

SECTION 20 – CONTACT

(1.) Si avez des questions sur les Conditions d’utilisation, n’hésitez pas à prendre contact avec nous.

Version 1.3 - 14/12/2022
 

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